Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAMP DU BOIS
E.A.R.L. BAILLOUX RIVAL

Numéro de dépôt :
3098655
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011
CHATEAU CHAMP DU BOIS de E.A.R.L. BAILLOUX RIVAL

Présentation de la marque CHATEAU CHAMP DU BOIS

Déposée le 30 avril 2001 par E.A.R.L. BAILLOUX RIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CHAMP DU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est E.A.R.L. BAILLOUX RIVAL, domicilié(e) BALAN PERE ET FILS, No 13 LES BAILLOUX, 33790 PELLEGRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. BAILLOUX RIVAL - France.

La marque CHATEAU CHAMP DU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAMP DU BOIS est expirée depuis le 30 avril 2011.

E.A.R.L. BAILLOUX RIVAL a également déposé les autres marques suivantes : BAILLOUX


E.A.R.L. BAILLOUX RIVAL - BALAN PERE ET FILS, No 13 LES BAILLOUX, 33790 PELLEGRUE - France


E.A.R.L. BAILLOUX RIVAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428790 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432212 - Publication au BOPI 2006-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vin d'appelation contrôlé provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Champ du Bois.